■ Documents téléchargeables au ...

■ Cahier des charges
Type de document : Document	10/03/2004
Cahier des charges du SCOT Pays de Fougères	PDF 127060 Octets

 

■ Comptes rendus téléchargeables au ...

■ Comité syndical du 31 janvier 2005
Type de document : Compte rendu de comité syndical	31/01/2005
- Comptes de l'année 2004 - Budget 2005 - Approbation modification Schéma directeur - PLH à l'échelle du SCOT - Avancement de l'élaboration du SCOT et des travaux des ateliers	PDF 117506 Octets

■ Comité syndical du 9 septembre 2004
Type de document : Compte rendu de comité syndical	09/09/2004
Demande de subvention Conseil Général d'Ille-et-Vilaine Virements de crédits budget 2004 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission Locale de l'Eau (SAGE)	PDF 97586 Octets

■ Comité syndical du 14 juin 2004
Type de document : Compte rendu de comité syndical	14/06/2004
Prescription de l'élaboration du SCOT Modalités de la concertation Désignation du délégué du Syndicat Mixte SCOT à l'AG du Pays MAD à temps non complet par la Mairie de Le Chatellier Modifications du Schéma Directeur...	PDF 87050 Octets

■ Comité syndical du 23 février 2004
Type de document : Compte rendu de comité syndical	23/02/2004
Indemnités des élus - Cotisation syndicale Vote du budget 2004 - Règlement intérieur du Syndicat Mixte - Election membres commission d'appel d'offres - Transfert compétences Bureau - Questions diverses	PDF 88248 Octets