Comptes-rendus des comités directeurs

CD_mai_11

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1. Validation du compte-rendu du Comité directeur du 14 novembre 2011
2. Transports et déplacements
Bilan réunion ROUTES du 14/12/2011 à Monthault
Mobilités : date de réunion avec le Conseil Régional / Conseil Général

ALTRO : tronçon Rennes –Caen (retour sur la rencontre du 19/12)

3. Budget du Pays
Réalisé (provisoire) 2011
Prévisionnel 2012 et perspectives
Budget SCOT

4. Culture
Projet « Valorisation de l’inventaire du patrimoine »

5. Pôle d’Excellence Rurale
Modalités de la mutualisation / hypothèses chiffrées
Signature convention

6. Restauration collective, circuits courts
Nomination d’un référent

7. Questions diverses

CD_mai_11

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 1. Validation du compte-rendu du Comité directeur du 17 octobre 2011
 2. Projet Territorial de Santé
  • Présentation de la soirée du 21/11/2011
  • Forum « étudiants en médecine »
  • Contrat Local de Santé : méthodologie
 3. Transports / Routes
  • Rencontre avec le Conseil Général le 14/12/2011. Thématique des routes / Préparation de la réunion
 4. Numérique
  • Calendrier de l’étude
  • SCORAN / candidature « Territoire Témoin »
 5. ODESCA
  • Validation du thème local
  • Dépôt du dossier
 6. Habitat
  • Rénovation Rurale / Présentation de l’expérimentation EPFR/Commune de Mellé
 7. NutriValley
Constitution du groupe de travail / cahier des charges
8. SCOT
  • Aspects comptables / enveloppe du Contrat Région - Pays
 9. Questions diverses

CD_mai_11

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  • Validation du compte-rendu du Comité directeur du 19 septembre 2011
 I. Comité Local Contrat Région – Pays de Fougères
 1.1. Examen des dossiers sollicitant un financement du Contrat
  • LOUVIGNE COMMUNAUTE / étude de marché Z.A. POLIGONE
  • Associations des professionnels de santé de La Chapelle Janson / étude
 1.2. Examen de la demande des CARREFOURS CULTURELS DU COUESNON
 1.3. Rappel des modalités de fin de Contrat
II. Comité directeur
 2.1. Projet NutriValley
2.2. Observatoire du Pays de Fougères
  • Note « Crise économique et emploi local, impact dans le Pays de Fougères »
  • Sollicitation financière de l’Etat sur les travaux de l’observatoire
2.3. Questions diverses
  
CD_mai_11

1. Validation du compte-rendu des réunions du Comité directeur des 20 juin et 11 juillet 2011

2. Très Haut Débit en Pays de Fougères

3. Pôle d’Excellence Rurale ] Ecobatys

4. Observatoire / emploi

5. Transports

6. Nutrition

7. Ressources humaines et personnel

8. Intercommunalités

9. ODESCA

10. Questions diverses


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CD_mai_11 Ordre du jour :

1. Constitution du Bureau
2. Recrutement du directeur : point de la situation
3. Numérique : point d’avancement
4. Questions diverses

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CD_avril_11 Ordre du jour :

1. Recrutement directeur : Validation du Profil de poste
2. Maisons de santé : Financement
3. Questions diverses

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CD_mars_11 Ordre du jour :

1. Assemblée Générale du 18 avril 2011
2. Recrutement directeur : modalités, profil de poste
3. Réforme des collectivités
4. Emploi / formation : projets 2011 de l’Observatoire
5. SDAN
6. Mission énergie : coordination régionale des CEP, Soutien Conseil Régional, Recrutement EIE, formation
7. Questions diverses

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CD_janv_11
Ordre du jour :

1. Comité directeur
  • Schéma départemental de coopération intercommunale
  • Association PAYS : orientations 2011 et budget
2. Comité local Contrat Région / Pays de Fougères
  • Consommations du Volets 2 et 3 et orientations
  • Orientation enveloppe numérique
  • Examen du dossier Ingénierie du Pays
3. Questions diverses

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CD_dec_10
Ordre du jour :
1. Comité directeur
  • SCHEMA DIRECTEUR TRES HAUT DEBIT
  • PROJET TERRITORIAL DE SANTE
  • MISSION ENERGIE
2. Comité local Contrat Région / Pays de Fougères
  • Etude des dossiers déposés et complets : Multi accueil La Bazouge du Désert, Etude AEU Louvigné Communauté, Centre culturel du Coglais Coglais communauté
  • Pour information, dossiers déposés en instruction : Campagne de communication Château de Fougères, année 2011.

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CD_nov_10
Ordre du jour :

1. Pôle d'Excellence Rurale
2. Volet Territorial du FNADT
3. Débat d'orientation sur l'intercommunalité en pays de Fougères
4.Comité local Contrat Région / Pays de Fougères : Information sur les dossiers en cours
5. Questions diverses.

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CD_oct_10
Ordre du jour :
1. Pôle d'Excellence Rurale / Projet ECOBATYS : création du POLE PERFORMANCES ECO-CONSTRUCTION / RESEAU DE BATIMENTS BLANCS EXEMPLAIRES
  • Présentation du dossier de candidature PER / validation du dépôt
2. QUESTIONS DIVERSES
  • Projet « Château du Bois Guy » / soutien, Carte judiciaire, Date du prochain Comité de pilotage SDAN.

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CD_sept_10
Ordre du jour :
I. Comité directeur
  • SDAN, Volet territorial du FNADT, Santé, Réflexion « Pays de Fougères, intercommunalités et territoires», Questions diverses
II. Contrat région - Pays
  • Signature avenant, Dossiers en cours
III. PER
  • Etat d'avancement, Validation des derniers points

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